La Charte de l’ASL du Lotissement des Chartreuses du Boulou n’est pas un document de nature juridique  comme le Cahier des Charges du Lotissement.

 

Elle exprime cependant la volonté de la majorité des membres de notre Association d’adhérer à la règlementation officielle relative à l’urbanisme (POS/PLU), aux règles de sécurité pour la prévention des incendies de forêt et aux limitations relevant du code de la route en vigueur dans le lotissement.

 

Elle contient également les bases de comportement non imposées par la loi, mais dont l’observation contribue à la qualité de vie de chacun et à l’harmonie entre les habitants.